Conditions d’utilisation

📄 Conditions de Service – Emerite Studio

Bienvenue chez Emerite Studio !
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Emerite Studio.
En utilisant nos services et notre boutique, vous acceptez ces conditions.

1️⃣ Accès et compte

Vous devez être majeur pour utiliser nos services.
Les informations de votre compte (email, paiement) doivent être exactes et à jour.
Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de vos identifiants.

2️⃣ Produits numériques

Tous nos produits sont des contenus numériques (assets 3D, mods, fichiers téléchargeables).
Aucun envoi physique n’est réalisé.
Les descriptions visuelles et techniques sont fournies à titre indicatif et peuvent varier selon l’écran ou la configuration du client.

3️⃣ Commandes et paiement

Les commandes sont validées après paiement.
Après paiement, un lien de téléchargement automatique est envoyé à l’adresse email fournie.
Veuillez vous assurer que votre email est correct avant de finaliser la commande.
Le lien de téléchargement peut expirer après un certain délai pour des raisons de sécurité.

4️⃣ Licence et utilisation

Chaque produit est fourni sous licence Emerite Studio, pouvant être :
- Licence personnelle : usage strictement personnel.
- Licence exclusive : usage exclusif selon l’achat.
Toute revente, partage, redistribution ou mise à disposition à des tiers est strictement interdite.
Les droits d’auteur et la propriété intellectuelle restent la propriété d’Emerite Studio.
Pour plus de détails, consultez la Licence d’utilisation Emerite Studio (insérer le lien vers votre page licence).

5️⃣ Remboursement et droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques livrés immédiatement après l’achat.
Aucun remboursement ne sera possible une fois le téléchargement effectué.
Pour toute question, veuillez consulter notre Politique de Retour et Remboursement (insérer le lien vers votre page politique de retour).

6️⃣ Responsabilité

Emerite Studio ne peut être tenu responsable :
- Des problèmes techniques liés au matériel, logiciel ou connexion internet du client.
- Des pertes de données, piratage ou utilisation non autorisée des fichiers.
Nous garantissons uniquement que le fichier fourni est complet, accessible et conforme à sa description.

7️⃣ Propriété intellectuelle

Tout contenu du site (logos, images, textes, fichiers) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Aucun contenu ne peut être utilisé sans autorisation écrite préalable d’Emerite Studio.

8️⃣ Conditions internationales

Nos produits numériques sont accessibles à l’international.
L’utilisateur est responsable de respecter les lois locales lors de l’utilisation des produits.